Campagne Européenne 2010 sur la prise en compte des risques liés aux agents chimiques dangereux pour la santé et la sécurité des salariés

Campagnes

En 2010, dans le cadre d’une initiative européenne, une campagne d’information et de contrôle sur les risques d’exposition des salariés aux agents chimiques dangereux, centrée sur les petits et moyens établissements sera conduite conjointement par les ministères chargés du travail et de l’agriculture, l’Assurance Maladie - Risques Professionnels et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA) avec le soutien technique de l’Institut national de recherche en sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS).

La campagne de contrôle va être menée dans les secteurs des entreprises de propreté et de la réparation de véhicules entre septembre et décembre 2010.

Cette initiative a pour objectif, à la fois, de dresser un bilan de l’application des obligations réglementaires sur l’utilisation des agents chimiques dangereux et d’améliorer les conditions de travail des salariés, contribuant ainsi à réduire les maladies professionnelles et les accidents du travail.

Une campagne d’information vient de débuter. Elle vise tous les acteurs susceptibles d’être concernés par cette opération : employeurs, salariés, préventeurs, établissements de formation des jeunes, chambres consulaires, ….

Communiqué de presse de la campagne EU

- Les affiches :

Les principes généraux Industrie de nettoyage Industrie automobile- garage Industrie automobile- peinture

Documentations et outils de l’INRS

Général

- ED 695, Guide pratique de ventilation n°0 : Principes généraux de ventilation, INRS, 1989
- ED 657, Guide pratique de ventilation n°1, assainissement de l’air dans les locaux de travail, INRS, 1989
- ED 976, Produits chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire, INRS, 2006
- ED 984, Valeurs limites d’exposition professionnelle aux agents chimiques en France, INRS, 2007

Réparation automobile

- ED 755, Réparation et entretien des véhicules automobiles, INRS, 2008 FAR 2, Garages pour véhicules légers et poids-lourds
- ED 752, Guide pratique de ventilation n°15, Réparation des radiateurs automobiles, INRS, 2007
- ED 6049, Guide pratique de ventilation n°20, Postes d’utilisation manuelle de solvants, INRS, 2009
- ED 989, Combustibles et carburants pétroliers, INRS, 2006 TF 91, L’exposition au benzène des mécaniciens et des citernistes, INRS, 2000
- ED 955, Peintures en phase aqueuse (ou peintures à l’eau). composition, risques toxicologiques, mesures de prévention, INRS, 2005
- ED 839, Guide pratique de ventilation n°9.1, Cabines d’application par pulvérisation de produits liquides, INRS, 2008
- ED 906, Guide pratique de ventilation n°9.3, Cabines d’application par pulvérisation de produits liquides. Objets lourds et encombrants, INRS, 2003

Activités de mise en propreté

- ED 963, Les activités de mise en propreté et services associés. Prévention des risques, INRS, 2005
- ED 59, Fiche pratique : Risque chimique pendant les travaux de nettoyage, INRS, 2005
- TF 126, Nettoyage et désinfection dans l’industrie agro-alimentaire : évaluation des expositions aux polluants chimiques, INRS, 2003
- ED 106, Fiche pratique : Usines agroalimentaires. Intégrer le nettoyage et la désinfection à la conception des locaux, INRS, 2003
- ED 703, Guide pratique de ventilation n°8, Ventilation des espaces confinés, INRS, 2004