Une question - une réponse

Dans les cas les plus courants, l’unité de travail est homogène. On doit donc compter tous les salariés travaillant habituellement dans l’unité exposant à un facteur de pénibilité . Toutefois, certains facteurs de pénibilité peuvent ne concerner que certains travailleurs de l’unité de travail, affectés à des travaux ou confrontés à des situations particulières (fondeurs, technicien de maintenance, etc.). Au contraire, certains salariés de l’unité peuvent n’être exposés que ponctuellement à des facteurs (salariés mobiles, etc.). Comment peut-on les différencier et les comptabiliser ?

Là encore, le dialogue avec les représentants du personnel doit permettre d’aboutir à des réponses partagées, à partir de la connaissance que les acteurs ont du terrain. Seront donc comptabilisés ceux dont l’exposition apparait suffisamment significative pour être « susceptible de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur leur santé ». Il s’agit donc des salariés dont l’intensité, la durée et la fréquence d’exposition obéissent aux critères d’exposition cités plus haut.

Avant de définir des critères d’exposition propres à l’entreprise, il convient de s’assurer que la branche, ou une branche comparable, n’a pas déjà réalisé ce travail. Si cette dernière a fixé précisément, dans un accord ou un guide, la typologie des métiers et situations de travail devant être pris en compte, il y lieu de s’en tenir à cette classification. A défaut, les « fiches repères » de la rubrique « comment prévenir la pénibilité » vous aideront à identifier, avec les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel, les postes à comptabiliser et le nombre de salariés qui y sont affectés afin de savoir si le seuil de 50% est atteint ou non.

Au final, si le nombre de salariés identifiés atteint ou dépasse 50% de l’effectif total de l’entreprise, celle-ci sera assujettie à l’obligation de négocier ou d’élaborer un plan d’action.

Fiche sur les seuils