• Aller à la navigation principale
  • Aller à la navigation secondaire
  • Aller au contenu
  • Aller au moteur de recherche
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retour à l'accueil Travailler mieux la santé et la sécurité au travail - Retour à l'accueil

Accueil

Métiers et
Activités

Dangers et
Risques

Mesures et moyens
de prévention

Outils et Publications

Formation en santé au travail (RFFST)

Prévention :
qui fait quoi ?

Adresses

CHSCT
  • Qu'est ce qu'un CHSCT ?
  • Questionnaire en ligne
  • Echanges d'expériences
  • Les ressources mobilisables
  • Développer les compétences des CHSCT
  • Dossiers thématiques
  • Foire aux questions
    • Rôle / missions
      • Domaines de compétences
      • Information
      • Consultation
      • Situations de danger / accident du travail
      • rôle de surveillance
    • Mise en place
    • Exercice du mandat
    • Fonctionnement
    • Moyens
    • Questions transversales ou diverses
  • Actualités
  • Ressources documentaires
  • CHS Fonction Publique
Dossier sur les risques psycho-sociaux
Dossier sur les troubles musculo-squelettiques (TMS)
Espace ressources DP (Délégué du Personnel)

Domaines de compétences

Domaines de compétences

  • 11/06/2010 :Les membres du CHSCT peuvent-ils, sur leurs heures de délégation, participer à la mise à jour du Document Unique et notamment réfléchir à un plan d’action dans le but d’améliorer la santé et la sécurité au travail
  • 15/07/2010 : La direction ne souhaite pas intégrer les membres du CHSCT à la réflexion globale sur les risques psychosociaux ?
  • 24/03/09 - Est-ce qu’une entreprise dotée d’un CHSCT est dispensée de l’obligation d’élaborer un document unique d’évaluation des risques ?
  • 25/05/09 - Lors de ma formation il m’a été spécifié que les membres du CHSCT ne devaient pas afficher leur appartenance syndical. Or, l’écrit émanant d’un syndicat de mon entreprise parle de la volonté du législateur que les secrétaires de CHS CT aient un mandat syndical. De plus l’écrit précise que "la légalité" n’était pas la priorité des CHSCT. Qu’en pensez-vous ?

Contact| Mentions légales| Pourquoi ce site ?| Plan du site| Crédits