Présentation de l’arborescence pour l ‘élaboration d’un plan d’action (1PA)

Elaboration d’un plan d’action

Comment appréhender l’élaboration d’un plan d’actions de prévention de la pénibilité ?

Vous êtes :

- Représentant(e) d’une direction d’entreprise,
- Représentant(e) au sein d’une instance représentative du personnel (DP, CE, CHSCT).

Vous avez besoin :

- de connaître les finalités d’un plan d’action portant sur la prévention de la pénibilité,
- d’être informé(e) sur la construction d’un tel plan,
- d’identifier les modalités de mise en œuvre et de suivi de votre plan,
- d’apprécier et de mesurer les effets des dispositions ainsi prises,
- de connaître les soutiens techniques, financiers ou autres qui peuvent être mobilisés.

Vous trouverez, sur cette rubrique, sous forme de fiches :

- les enjeux qui conduisent à l’élaboration d’un plan d’action,
- les principales étapes structurant l’élaboration du plan ,
- les différents points à aborder dans le plan.

Votre plan d’action s’inscrit dans un processus organisé en trois phases qui en garantiront l’effectivité :

- une phase d’élaboration dont l’objet est de définir le périmètre du plan,
- une phase de mise en œuvre dont l’objet est de faciliter l’application du plan d’action par les principaux acteurs de l’entreprise,
- une phase de suivi et d’évaluation dont l’objet est la remontée d’informations sur la mise en œuvre effective du plan d’action.

Vous pouvez accéder aux fiches par le tableau « Eléments constitutifs d’un plan d’action » ci-dessous. Ce tableau vous permet de visualiser l’ensemble des points à aborder lors de l’élaboration du plan, correspondant aux principales interrogations structurant la démarche.

Eléments constitutifs d’un plan d’action
1 - ELABORATION
2 - MISE EN OEUVRE
3 - SUIVI ET EVALUATION
Principes et cadre de la préparation
Modalités de mise en œuvre
Évaluation
• Pourquoi un plan d’action ? (2PA)
• Comment élaborer un plan d’action ? (3PA)
• Quel niveau d’exigence pour le plan d’action ? (8PA)
• Quels moyens mettre à disposition ? (9PA)
• Quelles remontées d’information ? (13PA)
Objet et contenu
Veille et arbitrage
• Quel contenu du plan d’action ? (4PA)
• Comment définir la pénibilité ? (6PA)
• Exemple de structuration d’un plan d’action (5PA)
• Quelle articulation avec les acteurs de prévention ? (11PA) • Quels dispositifs de mise à jour ? (14PA)
Communication
Suivi de l’application du plan d’action
• - Comment informer les acteurs de l’entreprise ? (7PA) • Quelles modalités de révision ? (16PA)