Espaces confinés

En bref

Données générales

Qu’est-ce qu’un espace confiné ?

Un espace confiné est défini comme un espace fermé, totalement ou partiellement avec les caractéristiques suivantes ;
- cet espace n’est pas au préalable conçu ni destiné à être occupé par du personnel évoluant à l’intérieur. Les opérations qui s’y déroulent sont alors définies comme exceptionnelles, que ce soit au stade de la fabrication de ces espaces, de leur entretien (nettoyages en particulier) ou de leur maintenance (vérifications périodiques, réparations).
- les moyens d’accès, à l’extérieur comme à l’intérieur, sont restreints,
- lors de la pénétration dans ces espaces, les opérateurs peuvent être exposés à un nombre important de risques qu’ils convient de maîtriser.

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Quels sont les risques

Lors de ces interventions, les travailleurs peuvent être exposés à différents risques inhérents au fait que l’espace dans lequel ils évoluent est confiné et peut être pollué ou insuffisamment riche en oxygène.

Risque d’asphyxie

L’asphyxie résulte de la respiration d’un air appauvri en oxygène. Cet appauvrissement peut provenir du remplacement de cet air par un autre gaz que ce soit volontairement (inertage) ou involontairement (fermentation ou décomposition dégageant du CO2, de l’H2S, …).

NB : Une cuve, un bidon, une citerne… qui est a priori « vide » depuis longtemps contient toujours des vapeurs résiduelles.

Exemples d’accidents qui se sont produits :
- 2 morts (un opérateur et une personne ayant tenté de lui porter secours) lors du nettoyage au jet d’eau sous pression d’une cuve ayant contenu du moût de raisin. En l’absence de ventilation la fermentation des restants de moût a libéré suffisamment d’anhydride carbonique pour réduire la teneur en oxygène.
- 1 mort par anoxie d’un soudeur dans une cuve en construction insuffisamment ventilée.
- 1 mort lors du décapage du revêtement de la couche d’étanchéité du réservoir interne d’un château d’eau à l’aide d’un solvant contenant du dichlorométhane. Celui-ci s’est concentré et substitué à l’oxygène dans un espace confiné.

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Les moyens de prévention

De manière générale, il convient de procéder au recensement dans l’entreprise de toutes les situations dans lesquelles ce type d’intervention peut se produire.

Il faut alors identifier :
- la fréquence de ces opérations,
- le personnel qui les assure,
- les moyens de prévention et les procédures d’intervention prévus à cet effet.

Lorsque ces opérations sont récurrentes, il convient de les organiser à l’avance : faisabilité, moyens à mettre en œuvre, préparation de l’intervention, exécution, analyse et retour d’expérience. Cette organisation devra ainsi prévoir des moyens d’accès sûrs, des moyens de consignation efficaces, une ventilation mobile et opérationnelle, des ouvertures suffisamment grandes pour faciliter les interventions et/ou l’évacuation en cas d’accident, des moyens de contrôle de l’atmosphère périodiquement vérifiés et correctement étalonnés,.

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Sources réglementaires

Le code du travail, partie hygiène et sécurité, s’applique pour tout ce qui traite des risques inhérents aux opérations dans ou sur les cuves, en particulier :
- risque de chute de hauteur (R 4323-58 et suivants) ;
- risque chimique et CMR (R 4412-1 et suivants) ;
- aération et assainissement (R 4222-1 et suivants) ;

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Pour en savoir plus

INRS

Les espaces confinés - ED 967 (INRS 2006) : démarche de prévention pour éviter les risques d’accidents dans ces espaces lors des interventions ponctuelles : opérations programmées de maintenance et d’entretien, opérations de réparation sur les équipements.

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