• Aller à la navigation principale
  • Aller à la navigation secondaire
  • Aller au contenu
  • Aller au moteur de recherche
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retour à l'accueil Travailler mieux la santé et la sécurité au travail - Retour à l'accueil

Accueil

Métiers et
Activités

Dangers et
Risques

Mesures et moyens
de prévention

Outils et Publications

Formation en santé au travail (RFFST)

Prévention :
qui fait quoi ?

Adresses

CHSCT
  • Qu'est ce qu'un CHSCT ?
  • Questionnaire en ligne
  • Echanges d'expériences
  • Les ressources mobilisables
  • Développer les compétences des CHSCT
  • Dossiers thématiques
  • Foire aux questions
    • Rôle / missions
    • Mise en place
    • Exercice du mandat
    • Fonctionnement
    • Moyens
    • Questions transversales ou diverses
      • Délit d’entrave
      • Etablissement à haut risque
      • Autres
  • Actualités
  • Ressources documentaires
  • CHS Fonction Publique
Dossier sur les risques psycho-sociaux
Dossier sur les troubles musculo-squelettiques (TMS)
Espace ressources DP (Délégué du Personnel)

Etablissement à haut risque

Etablissement à haut risque

  • 16/12/2010 : Le CHSCT d’une ICPE soumise à autorisation (A) - sans servitude d’utilité publique- doit-il obligatoirement être consulté dans le cadre d’une nouvelle demande d’autorisation d’exploiter ?
  • 25/04/09 - Pouvez-vous me dire, si le C.H.S.C.T d’un établissement " SEVESO niveau bas ", a un droit de regard sur les questions d’environnement ?
  • 31/07/2009 - Le chsct d’une entreprise classée ICPE dispose-t-il d’une majoration des heures de délégations ?

Contact| Mentions légales| Pourquoi ce site ?| Plan du site| Crédits