En bref

L’impact de l’activité professionnelle sur la santé et la sécurité des travailleurs est au cœur des préoccupations des pouvoirs publics et la question de l’exposition aux nanomatériaux n’échappe pas à cette règle.

Face aux dangers potentiels qu’ils représentent, le ministère chargé du travail, a entamé depuis ces 3 dernières années, une réflexion de fond concernant les risques liés à l’exposition potentielle des travailleurs aux particules manufacturées de taille nanométrique.

Bien que de nombreuses études soient en cours de réalisation, les premiers éléments de réponse apportent un éclairage sur les dangers potentiels inhérents à ces substances chimiques.

Les nanomatériaux : de quoi s’agit-il ?

Le préfixe « nano » vient du grec et signifie très petit. Les scientifiques l’utilisent comme préfixe dans les unités de mesure pour exprimer le milliardième de mètre. Il est d’usage de l’écrire en abrégé « nm ». Les particules de taille nanométrique peuvent être d’origine naturelle (pollens, poussières volcaniques…) ou d’origine anthropique. Dans ce cas, elles sont produites par l’homme soit de manière non intentionnelle dans les activités de transports (fumées diesel, …), industrielles (fumées de soudure, ponçage…) soit volontairement en vue d’exploiter leurs propriétés spécifiques (noir de carbone, fullerènes, nanotubes de carbone, aluminium, argent, cérium, dioxyde de titane, silicium, zinc, zirconium, céramiques, polymères, silicates, …) Les particules manufacturées de taille nanométrique possédant au moins une de leur dimension inférieure à 100 nanomètres et qui relèvent du domaine des nanotechnologies sont appelées nanomatériaux.

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Quels sont les dangers associés à leur production et/ou à leur utilisation ?

Les propriétés physico-chimiques nouvelles intrinsèques à ces nanomatériaux, qui représentent un véritable enjeu technologique, laissent supposer, d’ores et déjà, une forte augmentation des expositions professionnelles à ces substances alors que les dangers associés sont encore méconnus. En effet, ces propriétés différentes de celles des particules de même composition chimique mais de plus grande taille pourraient entraîner des effets toxicologiques sur l’homme.

Les premières études toxicologiques réalisées par différents laboratoires internationaux montrent, que les nanomatériaux, selon leur nature (taille, composition chimique, pureté, réactivité de surface, solubilité, forme et capacité d’agrégation), sont susceptibles d’induire des effets spécifiques nocifs par contact, inhalation et/ou ingestion. En milieu de travail, la voie d’exposition principale est l’inhalation. Le corpus de ces études reste insuffisant à ce jour pour conclure sur l’innocuité ou les dangers aigus ou chroniques spécifiques à ces substances, il convient donc d’être très vigilant.

Comment évaluer l’exposition des travailleurs ?

Il n’existe pas actuellement de méthodes efficaces pour mesurer les particules de taille nanométrique. Les concentrations en masse ne sont pas un bon indicateur de l’exposition (non prise en compte du nombre et de la surface) et le comptage réel des particules de taille nanométrique est rendu difficile en raison des phénomènes d’agglomération ou d’agrégat secondaires.

L’Institut National de Recherche et de Sécurité a publié sur son site internet un ensemble de documents à destination des utilisateurs en vue de réaliser cette évaluation (www.inrs.fr) :

• Les nanomatériaux ;
• Caractériser et prévenir les risques liés aux nanoparticules ;
• Projet : EXposition Professionnelle aux Aérosols Ultra-fins présents dans l’atmosphère des lieux de travail (EXPAU) ;
• Les nanotubes de carbone : quels risques, quelle prévention ? ;
• Filtration des nanoparticules : un problème de taille ? ;
• Nanoparticules : un enjeu pour la prévention. Actes du symposium INRS-CRAM Centre. 30e Congrès national de médecine et santé au travail (Tours, juin 2008) ;
• Production et utilisation industrielle des particules nanostructurées ;
• Particules ultra-fines et santé au travail - Caractéristiques et effets potentiels sur la santé ;
• Thématique Nanoparticules : Métrologie et caractérisation des expositions professionnelles.

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Quelle est la réglementation applicable en matière de protection des travailleurs ?

La prévention des risques liés à la mise en œuvre des nanomatériaux est soumise à la réglementation du code du travail relative à la prévention du risque chimique. Ainsi, a minima, la réglementation relative à la prévention des risques liés aux agents chimiques dangereux (ACD : articles R. 4412-1 et suivants), s’applique. Si une substance, déjà classée pour ses effets CMR, et entrant à ce titre dans le champ d’application de l’article R. 4412-59 du code du travail, est produite sous la forme de particules de taille nanométrique, les règles spécifiques aux CMR s’appliquent de la même manière.

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Au plan national

• Des forums de discussions « nanoforums » ont été organisés tout le long de l’année 2008 par le Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM). Ils ont réuni les porteurs d’enjeux (industriels, experts, presse, associations, pouvoirs publics) et un public néophyte intéressé par le sujet. Les thèmes abordés ont notamment concerné les matériaux de construction, les cosmétiques, l’alimentation, la protection des travailleurs, etc… ;

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