Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Des enquêtes sont régulièrement menées par les acteurs institutionnels de la prévention dans les régions pour comprendre comment les CHSCT fonctionnent et quels sont leurs préoccupations, leurs besoins. Ces différentes enquêtes mettent en évidence plusieurs points forts :
 les CHSCT, représentants du personnel et présidents, dans leur majorité, rencontrent des difficultés pour aborder certaines questions de santé au travail comme, par exemple, la prévention des risques psychosociaux.
 Les CHSCT souhaitent être davantage outillés et entourés : ils évoquent tous dans les enquêtes la volonté d’échanger entre eux et d’être plus appuyés par les différentes ressources mobilisables.
 Les CHSCT sont loin d’être tous formés, membres comme présidents, et n’utilisent pas tous les moyens qu’ils ont à leur disposition (heures de délégation, droit à l’expertise, etc.).

Fort de ces constats, il est proposé, sur ce site, un espace dédié aux membres et aux présidents des CHSCT. Cet espace a pour objectif de faire du lien et de contribuer à créer un réseau entre les acteurs des CHSCT, ainsi qu’entre les CHSCT et les acteurs de la santé au travail : partenaires sociaux, acteurs institutionnels, mais également les autres acteurs externes et internes à l’entreprise.

Cet Espace Ressources est un lieu d’échanges d’information, de témoignages et de confrontation d’expériences. Il doit permettre de :
 comprendre ce qu’est un CHSCT, quel est son rôle dans l’entreprise, comment il doit fonctionner, selon la réglementation et à travers des expériences pratiques, quels sont ses moyens,
 repérer les ressources internes et externes à l’entreprise que le CHSCT peut mobiliser dans le cadre de ses missions,
 développer sa capacité d’intervention et son expertise,
 faire le point sur les risques professionnels auxquels il est confronté aujourd’hui,
 identifier toutes les actualités utiles et les ressources documentaires dont il dispose.

Cet Espace Ressources a été conçu de manière interactive : vous pouvez y participer pour poser une question concrète concernant une difficulté rencontrée : sur le fonctionnement de votre CHSCT ou sur l’action qu’il mène. Que vous soyez membre ou/et président d’un CHSCT, ou encore acteur de la santé au travail agissant avec cette instance du personnel, vous pouvez également mettre en ligne un témoignage sur le fonctionnement d’un CHSCT ou sur la façon dont il a agi sur la prévention des risques professionnels, sur un projet particulier. Cet espace se veut pratique et souhaite répondre aux préoccupations quotidiennes des CHSCT. C’est donc à travers votre participation qu’il s’enrichira avec le temps.

Les règles de fonctionnement de l’Espace Ressources

Cet espace, comme l’ensemble du site qui l’abrite, est piloté par le Ministère du Travail en coopération avec les partenaires sociaux et les acteurs institutionnels de la prévention.

Les règles habituelles s’appliquent dans l’Espace Ressources : courtoisie, esprit constructif, volonté d’échanges de pratiques. Vous devez être identifié afin de participer au Réseau.

Voir Charte rédactionnelle

« Pour mieux se connaître »

Nous vous proposons, membres et/ou présidents de CHSCT, de remplir en ligne un questionnaire sur votre instance. Ce questionnaire a pour objectif de recueillir des informations liées aux fonctionnements des CHSCT et ainsi de mieux cerner leurs préoccupations et leurs besoins. En y répondant, vous pourrez avoir des éléments de comparaison avec d’autres CHSCT. Cela constitue aussi l’occasion de faire un point sur le fonctionnement de votre propre CHSCT.

Les résultats seront diffusés dans le cadre de cet Espace Ressources et seront donc à la disposition de tous les visiteurs du site.

Ce questionnaire s’adresse aux présidents et membres des CHSCT, ensemble ou séparément. Il est possible d’y répondre jusqu’au 31 mars 2009. Les résultats seront traités de façon anonyme par les services du Ministère du Travail.