• Aller à la navigation principale
  • Aller à la navigation secondaire
  • Aller au contenu
  • Aller au moteur de recherche
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retour à l'accueil Travailler mieux la santé et la sécurité au travail - Retour à l'accueil

Accueil

Métiers et
Activités

Dangers et
Risques

Mesures et moyens
de prévention

Outils et Publications

Formation en santé au travail (RFFST)

Prévention :
qui fait quoi ?

Adresses

CHSCT
  • Qu'est ce qu'un CHSCT ?
  • Questionnaire en ligne
  • Echanges d'expériences
  • Les ressources mobilisables
  • Développer les compétences des CHSCT
  • Dossiers thématiques
  • Foire aux questions
    • Rôle / missions
    • Mise en place
    • Exercice du mandat
    • Fonctionnement
      • Réunions (ordre du jour, procès verbal, convocation, participants, décisions et délibérations)
      • Président
      • Secrétaire
    • Moyens
    • Questions transversales ou diverses
  • Actualités
  • Ressources documentaires
  • CHS Fonction Publique
Dossier sur les risques psycho-sociaux
Dossier sur les troubles musculo-squelettiques (TMS)
Espace ressources DP (Délégué du Personnel)

Président

Président

  • 02/03/2010 : Dans un établissement comportant deux CHSCT, la direction peut-elle nommer deux présidents et prévoir des réunions plénières ?
  • 7/11/2011 : Le chef d’entreprise participe-t-il aux votes sur le fonctionnement et l’organisation des travaux du CHSCT ?
  • 7/11/2011 : Le président du CHSCT est il membre à part entière du CHSCT ?
  • 14/01/09 - Le responsable de la sécurité peut-il régulièrement présider les réunions du CHSCT ?
  • 16/12/2010 : Est il possible qu’une réunion de CHSCT ait lieu en l’absence de son président ou de son représentant ?
  • 25/05/09 - Le président du CHSCT nous impose un ou plusieurs membres de le direction lors des réunions prétextant qu’il a le droit d’être assisté. Selon lui aucune instance ne peut fonctionner avec le directeur face aux élus de CHSCT. Qu’en pensez-vous ?
  • 26/11/2009 : La personne qui préside le CHSCT doit-elle présenter un mandat d’agir avec délégation de pouvoir ou non ?

Contact| Mentions légales| Pourquoi ce site ?| Plan du site| Crédits