• Aller à la navigation principale
  • Aller à la navigation secondaire
  • Aller au contenu
  • Aller au moteur de recherche
Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville - Retour à l'accueil Travailler mieux la santé et la sécurité au travail - Retour à l'accueil

Accueil

Métiers et
Activités

Dangers et
Risques

Mesures et moyens
de prévention

Outils et Publications

Formation en santé au travail (RFFST)

Prévention :
qui fait quoi ?

Adresses

  • Toutes les fiches
  • De quoi parle t-on ?
  • Repères pour les acteurs
  • Comment prévenir la pénibilité ?
  • Pour en savoir plus
  • Avez-vous une question à nous poser ?

Prévention de la pénibilité

Prévention de la pénibilité

La loi du 9 Novembre 2010 sur la réforme des retraites prévoit que les entreprises d’au moins 50 salariés, dont au moins 50 % des effectifs sont exposés à certains facteurs de risques, doivent être couvertes par un accord ou un plan d’action de prévention de la pénibilité.
  • De quoi parle t-on ?
    • Questions-réponses sur la pénibilité
    • Avertissement !
  • Repères pour les acteurs
  • Comment prévenir la pénibilité ?
  • Pour en savoir plus
    • La liste des accords de branche
    • Documentation et autres sources
    • Qui peut m’aider ?
    • Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels
  • Négociation de branche
  • Négociation d’entreprise/Plan d’action
    • Négociation d’entreprises
    • Elaboration d’un plan d’action
  • Fiches repères sur les facteurs de risque
    • Bruit
    • Vibrations mécaniques
    • Agents chimiques dangereux (ACD)
    • Travail répétitif
    • Postures pénibles
    • Manutentions manuelles de charges
    • Travail de nuit
    • Températures extrêmes
    • Equipes successives alternantes
    • Activités en milieu hyperbare

Contact| Mentions légales| Pourquoi ce site ?| Plan du site| Crédits