De quoi parle t-on ?

Ni la loi , ni les décrets ne parlent de « facteur de pénibilité ». Il est revanche question de « facteurs de risques professionnels ». Par commodité, les fiches de ce site parleront de « facteurs de pénibilité » pour désigner les facteurs de risques retenus par la branche ou l’entreprise pour caractériser les postes et emplois ciblés par un accord ou un plan d’action de prévention de la pénibilité. Il s’agit donc de facteurs auxquels les travailleurs sont exposés dans des conditions telles qu’ils sont susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé. Ainsi, certains postes de travail seront plus particulièrement identifiés dans un accord ou un plan parce qu’ils auront été reconnus pénibles. Il convient néanmoins de garder à l’esprit que, au titre de l’obligation générale de prévention, même s’il n’a pas été retenu dans l’accord ou le pan d’action au titre de la pénibilité, un facteur de risque doit faire l’objet d’actions de prévention dès lors que l’évaluation des risques dans l’entreprise révèle l’existence d’un risque pour la santé des travailleurs.

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