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Questions-réponses sur les seuils

• Seuils

Négociation de branches

• Pourquoi négocier ? (2B)
• Comment conduire la négociation ? (3B)
• Sur quoi négocier ? (4B)
• Exemple de structuration d’un accord de branche (5B)
• Comment définir la pénibilité ? (6 B)
• Comment informer les entreprises ? (7B)
• Quelles étapes suivre pour sa mise en oeuvre ? (8B)
• Quels ressources à mettre en œuvre ? (9B)
• Quel appui solliciter des acteurs de la prévention ? (11B)
• Quel pilotage de l’accord ? (12B)
• Comment suivre l’application de l’accord ? (13B)
• Quels dispositifs d’arbitrage et d’interprétation prévoir ? (14B)
• Comment évaluer l’accord de branche ? (15 B)
• Quelles modalités de révision prévoir ? (16 B)

Négociations d’entreprises

• Pourquoi un accord ? (2E)
• Comment élaborer un accord ? (3 E)
• Quel contenu de l’accord ? (4 E)
• Exemple de structuration d’un accord (5 E)
• Comment définir la pénibilité ? (6 E)
• Comment informer les acteurs de l’entreprise ? (7E)
• Quelles étapes pour sa mise en oeuvre ? (8E)
• Quelles ressources mettre en oeuvre ? (9E)
• Quel appui solliciter des acteurs de la prévention ? (11E)
• Quel pilotage de l’accord ? (12E)
• Comment suivre l’application de l’accord ? (13E)
• Quels dispositifs d’arbitrage et d’interprétation prévoir ? (14E)
• Comment évaluer l’accord ? (15E)
• Quelles modalités de révision prévoir ? (16 E)

Elaboration d’un plan d’action

• Pourquoi un plan d’action ? (2PA)
• Comment élaborer un plan d’action ? (3PA)
• Quel contenu du plan d’action ? (4PA)
• Exemple de structuration d’un plan d’action (5PA)
• Comment définir la pénibilité ? (6PA)
• Comment informer les acteurs de l’entreprise ? (7PA)
• Quel niveau d’exigence pour le plan d’action ? (8PA)
• Quels moyens mettre à disposition ? (9PA)
• Quelle articulation avec les acteurs de prévention ? (11PA)
• Quelles remontées d’information ? (13PA)
• Quels dispositifs de mise à jour ? (14PA)
• Quelles modalités de révision ? (16PA)

Fiches sur les facteurs de risque

• Bruit
• Vibrations mécaniques
• Agents chimiques dangereux (ACD)
• Travail répétitif
• Postures pénibles
• Manutentions manuelles de charges
• Travail de nuit
• Températures extrêmes
• Equipes successives alternantes
• Activités en milieu hyperbare