Suivi des négociations sur la prévention des RPS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Fiche mise à jour le 18/02/2010
Informations générales
Raison sociale :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Code postal :
75012
Ville :
PARIS 12E ARRONDISSEMENT
SIREN :
775663438
Département :
75 - Paris
Région :
Ile de France
Etat de la négociation
Avez-vous engagé des négociations ?
oui
Nbre de réunions tenues :
0
Avez vous signé un accord ?
oui
Date de signature de l'accord :
12 juin 2009
Type d'accord :
de méthode
Signataires de l'accord :
6 organisations syndicales (CGT / UNSA / FO / Indépendants / CFTC / CFE-CGC)
Contenu de l'accord
Si accord de méthode, il porte sur :
état des lieux/diagnostic de la situation
mise en place d’un groupe projet/comité de pilotage...
mise en place d’un groupe projet/comité de pilotage...