Suivi des négociations sur la prévention des RPS
SPIE COMMUNICATIONS
Fiche mise à jour le 25/02/2010
Informations générales
Raison sociale :
SPIE COMMUNICATIONS
Code postal :
95000
Ville :
CERGY
SIREN :
319060075
Département :
95 - Val d'Oise
Région :
Ile de France
Etat de la négociation
Avez-vous engagé des négociations ?
oui
Nbre de réunions tenues :
2
Avez vous signé un accord ?
oui
Date de signature de l'accord :
9 février 2010
Type d'accord :
de méthode
Signataires de l'accord :
CGT, CFE-CGC, FO
Contenu de l'accord
Si accord de méthode, il porte sur :
état des lieux/diagnostic de la situation
recours à un intervenant extérieur
mise en place d’un groupe projet/comité de pilotage...
processus de consultation et/ou consultation des acteurs
suivi des travaux/évaluation
recours à un intervenant extérieur
mise en place d’un groupe projet/comité de pilotage...
processus de consultation et/ou consultation des acteurs
suivi des travaux/évaluation